Délibération Liste des projets de délibération Préfecture de Police Conseil municipal » 2020 PP 100 Budget spécial primitif pour 2020. リフォーム 無料見積もりの 流れ . Texte. パイプ脚 作業台 スノコ棚仕様 WS－15090 Filière police page 19 Filière sportive page 20 Filière sociale (secteur social) pages 21 et 22 Filière sociale (secteur médico-social) pages 23 à 26 Filière sociale (secteur médico-technique) page … 1. er. filières (sauf police municipale et sapeurs pompiers professionnels) => se substitue à l’ensemble des primes (IAT, PFR, IEMP, prime informatique, prime de rendement,…) • Applicable à compter … Modèle de délibération 2022-2024. police municipale Cliquez pour créer un template personnalis é, ID du Noeud : 3395, ID de l'objet: 3712. portail de la Fonction publique pour le régime indemnitaire à ce jour pour 40 filières de la fonctions publiques (les exceptions à ce jour sont les filières Police Municipale et … 3-1) Rappel … nouveauté ! Le décret est paru ! En 2022, pour la 4 ème année. Fonction publique territoriale : actualité, concours, recrutement, La ... www.cdg13.com. mars. 001-modèle délibération 2022-2024.doc 40,00 kB Date de début de la disponibilité du document. … Instituée par le décret 2002-31 du 14 janvier 2002, l'IAT indemnité d'Administration et de technicité est une prime facultative et modulée pour tenir compte de la manière de servir de l' … Découvrez [Connect], la newsletter mensuelle du CdG62. Modèle de délibération portant suppression de poste. Modèle de délibération fixant les cycles à temps non complet. Modèle de délibération de création d'emploi. ce qu'il faut savoir sur le nouveau règlement - SVP Modèle de délibération pour les collectivités employant des agents de catégorie A+, A, B et C. L’autorité territoriale. Les principales primes et indemnités. Login ou adresse email : Mot de passe : mot de passe oublié ? Policiers Municipaux, IAT et RIFSEEP - Syndicat de la … CDG27 L’indemnité d’administration et de technicité (IAT) Le Centre de Gestion sera exceptionnellement fermé le vendredi 27 mai 2022. Au programme : Actualités, zoom thématique, veille juridique, agenda événements, calendrier concours, offres d’emploi. 16. Modèle de délibération RIFSEEP; Modèle d’arrêté individuel d’attribution de l’ IFSE ; Modèle d’arrêté individuel d’attribution du CIA; Accès privé. consécutive, les cotisations. Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et … PROCES -VERBAL N°7 DES DELIBERATIONS - Cuges les Pins www.cdg60.com 1 L’INDEMNITE D’ADMINISTRATION ET DE TE HNIITE (IAT) Références : -Décret n° 2002-61 du 14 janvier 2002 relatif à l’indemnité d’administration et de technicité, -Arrêté interministériel … Modèles et documentations juridiques - CDG 60 Centre de Gestion – Fonction Publique Territoriale Boite à outils pour la mise en place du RIFSEEP. REGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE A LA FILIERE POLICE … IAT Police Municipale Vidéo-protection Création d'emplois . Vous pouvez affiner votre recherche en sélectionnant le type de document souhaité. … 02 juin 2021 #carte professionnelle #police municipale #CPM #mentions obligatoires La liste des corps de fonctionnaires à statut commun éligibles à l'indemnité d'administration et de technicité prévue à l'article 2 du décret du 14 janvier 2002 susvisé est la suivante : 1. IAT - indemnité d'administration et de technicité Modèle de délibération 2022-2024. Données emploi. (I.F.S.E.) (C.I.A.) - Cdg59 horaire bus stac ligne a montataire / évaluation géométrie cm1 avec correction / concours police municipale 2022 occitanie.
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